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Le site [URL de votre site web] est édité par :
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- Numéro d'immatriculation : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de [Ville de votre greffe, ex: Paris] sous le numéro [Votre numéro SIRET ou SIREN]
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- Directeur de la publication : [Nom et prénom du représentant légal ou du responsable éditorial]
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2. Hébergeur du Site
Le site est hébergé par :
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3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site [URL de votre site web] incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icônes, fiches techniques et configurations de matériel informatique, est la propriété exclusive de l’éditeur du site, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou fabricants (ex: Intel, AMD, NVIDIA, ASUS, etc.).
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4. Limitation de Responsabilité
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5. Médiation de la Consommation
En cas de litige non résolu par notre service client concernant l'achat d'un produit informatique sur notre site, et conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
- Nom du médiateur : [Nom du médiateur choisi, ex : CM2C / Médicys / FEVAD]
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Vous pouvez également utiliser la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) mise à disposition par la Commission Européenne : europa.eu.
6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable ou de médiation, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.